La seigneurie et le censitaire
Le seigneur avait l’obligation de concéder des terres à ceux qui en demandaient (censitaires). Chaque année le censitaire devait payer au seigneur une rente correspondant à peu près à une journée de travail d’un homme de métier pour chaque arpent de front concédé (équivalant de quelques jours de travail). Le seigneur prélevait 1/14 du blé que le censitaire devait faire moudre au moulin du seigneur (droit de banalité). Au début du XVIII° siècle, il en vint à exiger en outre que le censitaire consacre quelques journées par année à travailler pour lui (droit de corvée). Enfin, le censitaire qui voulait se départir de sa terre devait payer les « lods et ventes », soit le 1/12 du prix de la vente.
LES SEIGNEURS ET LES CENSITAIRES
Les seigneurs sont des nobles, des marchands ou des congrégations religieuses. Ils ont reçu une seigneurie (une très grande terre) du gouverneur et de l'intendant. Le seigneur divise sa terre en censives, qu'il donne à des censitaires. Le seigneur a quelques responsabilités envers le roi et ses censitaires.
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Il doit jurer fidélité au roi. Le roi peut reprendre la seigneurie si le seigneur ne respecte pas ses engagements.
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Il doit tenir feu et lieu, c'est à dire qu'il doit construire un manoir dans sa seigneurie et l'habiter.
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Dès qu'il y a suffisamment de censitaires, le seigneur doit construire un moulin sur sa seigneurie. Le moulin est nécessaire aux paysans pour faire moudre leur blé en farine.
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Le seigneur fournit un morceau de terre pour la construction de l'église.
En tant que propriétaire de la terre, le seigneur a plusieurs droits. Grâce à ces droits, dès qu'il aura un nombre suffisant de censitaires, sa seigneurie lui rapportera un bon revenu.
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Le seigneur reçoit un loyer (le cens) pour chaque censive (terre) qu'il concède à des censitaires. Si un censitaire ne paie pas son loyer, le seigneur peut, après quelques années, reprendre la terre.
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Lorsque le censitaire fait moudre son blé au moulin, il doit en donner une partie au seigneur.
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La corvée : le seigneur peut faire travailler ses censitaires trois ou quatre jours par année sur son domaine, sans les payer.
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Le seigneur a le premier banc à l'église.
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Les censitaires doivent lui marquer leur respect par la plantation du Mai.
Les droits du seigneur sont des devoirs pour le censitaire, mais le censitaire est aussi protégé par quelques droits.
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Le censitaire peut donner sa terre à ses enfants ou la vendre.
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Tant que le censitaire paie son loyer, le seigneur ne peut pas lui enlever sa terre.
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En Nouvelle-France, les censitaires peuvent avoir leur propre four.
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En Nouvelle-France, le censitaire peut chasser et pêcher pour nourrir sa famille.
Auteur :Léon Robichaud
DÉFINITIONS
Cens:
Redevance annuelle due par le tenancier au seigneur. (Pesant sur la censive, le
cens était en principe fixe et perpétuel et pouvait être en argent ou en nature.)
Censitaires:
Les censitaires sont responsables du défrichement de leur terre, ce qui signifie qu'ils doivent couper la végétation et les arbres qui y sont présents afin de construire, dans un premier temps, leur habitation, puis cultiver la terre.